Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU FORT-D'ORNON A O C GRAVES PESSAC LEOGNAN
SC DOMAINE DE SEGUIN, Société Civile

Numéro de dépôt :
1673019
Date de dépôt :
19/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2021

Présentation de la marque CHATEAU FORT-D'ORNON A O C GRAVES PESSAC LEOGNAN

Déposée le 19 juin 1991 par la société SC DOMAINE DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU FORT-D'ORNON A O C GRAVES PESSAC LEOGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SC DOMAINE DE SEGUIN domicilié(e) Chemin de la House - 33610 - CANEJAN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SC DOMAINE DE SEGUIN domicilié(e) Chemin de la House - 33610 - CANEJAN - France.

La marque CHATEAU FORT-D'ORNON A O C GRAVES PESSAC LEOGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU FORT-D'ORNON A O C GRAVES PESSAC LEOGNAN est expirée depuis le 19 juin 2021.

SC DOMAINE DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CROIX DE SEGUIN A O C GRAVES PESSAC LEOGNAN , CHATEAU SEGUIN A O C GRAVES PESSAC LEOGNAN , L ANGELOT DE SEGUIN


SC DOMAINE DE SEGUIN, Société Civile - Chemin de la House - 33610 - CANEJAN - France


SC DOMAINE DE SEGUIN - Chemin de la House - 33610 - CANEJAN - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2202927 - Publication au BOPI 2001-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 22 août 2001 - Changement d'adresse n°328630 - Publication au BOPI 2001-08-22

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2011 n°2469243 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-26

Vins d'appellation d'origine provenant de l'Exploitation exactement dénommée "CHATEAU FORT-D'ORNON"